Mentions légales
Propriétaire du site
Le présent site web, https://kascada.fr, est la propriété de Kévin BINST, entreprise individuelle dont le siège est situé :
18a route de Chabas Pramorel
05100 Briançon
06 23 42 42 23
contact@kascada.fr
N° SIRET: 814 777 777 00032
Membre d’une association de gestion agrée
Inscription au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE)
Code APE 8551Z Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Site web conçu par Kévin BINST
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Kévin BINST
Toutes représentations totales ou partielles de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Kévin BINST est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur www.kascada.fr, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La marque Kascada, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Kévin BINST est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Hébergement
Hébergement mutualisé chez OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Données personnelles
L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant pourront le cas échéant être recueillies dans le cadre de formulaires de contact ou de réservation. Ces données personnelles pourront faire l’objet d’un traitement informatisé. Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Si leur saisie est erronée, la participation de l’utilisateur ne pourra être prise en compte.
Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), les utilisateurs peuvent exercer un droit d’accès aux informations et le cas échéant un droit de rectification ou de retrait des informations les concernant en écrivant à : contact@kascada.fr
Limitation de responsabilités
Les informations fournies par le Kévin BINST le sont à titre indicatif. Kévin BINST ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.kascada.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Kévin BINST se réserve la possibilité, lorsqu’il le souhaite, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconque. Kévin BINST ne pourra en aucun cas être tenus pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Kévin BINST.
Kévin BINST ne pourrait être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.
Informations diverses
Suivant les dispositions légales en vigueur, Kévin BINST permet à tout individu de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code Pénal.
Merci d’utiliser cette adresse mail pour signaler du contenu présent sur www.kascada.fr qui vous paraîtrait illicite:
contact@kascada.fr
Tout manquement aux obligations ainsi définies constitue un manquement grave pouvant entraîner des poursuites judiciaires.
©2019 Kascada - Tous droits réservés